COVID-19 Protocole de reprise d'activité

Protocole de reprise suite à l’arrêt des activités professionnelles pendant la pandémie de COVID-19.

 

Conformément aux principes généraux de prévention en matière de protection de la santé et sécurité au travail, la démarche de déconfinement mise en place dans l’entreprise doit conduire, par ordre de priorité :

- à éviter les risques d’exposition au virus ;

- à évaluer les risques qui ne peuvent être évités ;

- à privilégier les mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle

 

 

I – Mesures barrières et de distanciation physique

  • Se laver régulièrement les mains à l’eau et au savon ou avec une solution hydro-alcoolique (SHA) ne pas se sécher les mains avec un dispositif de papier/tissu à usage non unique ;

 

  • Eviter de se toucher le visage en particulier le nez et la bouche ;

 

  • Utiliser un mouchoir jetable pour se moucher, tousser, éternuer ou cracher,  et le jeter aussitôt ;

 

  •  Tousser et éternuer dans son coude ou dans un mouchoir en papier jetable ;

 

  •  Mettre en œuvre les mesures de distanciation physique :  ne pas se serrer les mains ou embrasser pour se saluer, ni d’accolade ; distance physique d’au moins 1 mètre (soit 4m² sans contact autour de chaque personne) ;

 

  • Aérer régulièrement (toutes les 3 heures) les pièces fermées,  pendant quinze minutes ;

 

  • Désinfecter régulièrement les objets manipulés et les surfaces  y compris les sanitaires ;

 

  • Eviter de porter des gants : ils donnent un faux sentiment de protection. Les gants deviennent eux-mêmes des vecteurs de transmission, le risque de porter les mains au visage est le même que sans gant, le risque de contamination est donc égal voire supérieur ;

 

  • Rester chez soi en cas de symptômes évocateurs du COVID-19 (toux, difficultés respiratoires, etc.) et contacter son médecin traitant (en cas de symptômes graves, appeler le 15) ;

 

  • Un contrôle systématique de température à l’entrée de l’établissement est exclu mais toute personne est invitée à mesurer elle-même sa température en cas de sensation de fièvre et plus généralement d’auto-surveiller l’apparition de symptômes évocateurs  de COVID-19.

 

 

II- Recommandations en termes de jauge par espace ouvert

Sur la base de l’avis du Haut Conseil de la santé publique du 24 avril 2020, le Gouvernement a choisi de retenir un critère « universel » d’occupation maximale des espaces ouverts au public et en milieu de travail (« jauge »). Ce critère est fondé sur l’estimation du nombre de mètres carrés par personne (m²/pers), nécessaire pour permettre à des personnes présentes simultanément dans le même espace (salariés, clients, etc.) d’évoluer dans le respect des règles de distanciation physique.

Il a été fixé à 4m² minimum par personne, ce qui doit permettre de garantir une distance minimale de 1 mètre autour d’une personne (dans toutes les directions). Cette règle permet d’éviter le risque de contact, notamment dans les lieux de circulation ou d’activité qui génèrent des flux de personnes.

Certaines situations dans les locaux de l’entreprise (en principe réduites  au maximum par application des mesures collectives) comportent un risque non maitrisable de rupture accidentelle de cette distanciation (y compris par le non-respect par l’usager/salarié lui-même), une mesure complémentaire, le port du masque « grand public », est donc mise en place. Le port du masque « grand public » est indispensable à l’intérieur des véhicules étant donné que la distanciation physique préconisée n’est pas possible.

La surface de l’établissement à prendre compte est la surface résiduelle de l’espace considéré, c’est-à-dire la surface effectivement disponible pour les occupants, déduction faite des parties occupées.

Ainsi, l’établissement disposant d’une surface résiduelle de 10,4 m² pour le bureau d’accueil, celui-ci pourrait accueillir simultanément 2 personnes ou salariés. La surface résiduelle de la salle de code étant de 12,6 m², celle-ci pourraient accueillir simultanément 3 personnes ou salariés.

Enfin, les autres exigences règlementaires continuent à s’appliquer (en matières de renouvellement d’air,  d’évacuation des personnes, etc.).

 

III– Gestion des flux de personnes

Un plan de circulation est mis en place. Etant donné que l’établissement ne dispose que d’une porte d’entrée qui fait aussi office de porte de sortie, il n’est pas possible de mettre en place un sens unique. Il est donc conseillé de laisser la priorité de passage à la personne qui souhaite sortir du local. Il en est de même pour le passage d’une pièce à l’autre à l’intérieur de l’établissement, ces pièces étant en enfilade.

Les horaires d’ouverture de l’établissement sont désormais aménagés sur une plage horaire allant de 14h00 à 18h00. La période d’affluence se situant de 15h00 à 17h00, il est souhaitable que les clients étalent leurs visites sur l’ensemble des horaires d’ouverture.

D’autre part, la personne qui assure l’accueil des clients et des prospects est amenée à utiliser le télétravail. Il est donc souhaitable que chaque client évalue, avant de se rendre dans l’établissement, si sa demande nécessite impérativement un déplacement ou si elle peut être traitée à distance. L’auto-école de la gare utilise différents moyens de communications tels que le téléphone (avec transfert d’appel ponctuel), les e-mails, les messages instantanés (Messenger, WhatsApp, Google…) et un formulaire de contact est disponible sur son site web.

Un marquage au sol a été mis en place en amont pour faciliter la distanciation physique.

A part la porte des sanitaires, il est recommandé de laisser les portes ouvertes, si possible, pour éviter les contacts des mains avec les surfaces (poignées, etc.).

Pour les leçons de conduite ne nécessitant pas un équipement, les élèves sont invités à attendre le formateur à l’extérieur de l’établissement, sur les 25 m² de trottoir qui se trouvent juste devant l’établissement, si les conditions météorologiques le permettent, tout en respectant les gestes barrière et en évitant de créer de nouveaux risques d’interactions et de concentrations.

 

Circonstances particulières de circulation dans les locaux :

Interventions (dépannages…)

Lorsqu’un tiers se déplace dans les locaux pour réaliser une intervention, un balisage de délimitation de sa zone d’intervention sera opéré (plots, rubans, marquage au sol, barriérage, etc.).  Pour atteindre ou repartir du lieu de l’intervention, l’intervenant respectera le plan de circulation des locaux. Si le dépannage ou l’intervention requiert une équipe de plus d’une personne, celle-ci circulera en file indienne et non de front avec toujours le respect de la distanciation physique.

Accueil d’intervenants extérieurs :

Une transmission des informations en amont est prévue ainsi qu’un accompagnement de chaque intervenant pour s’assurer du respect des consignes.

 

IV - Les masques alternatifs à usage non sanitaires, dits « grand public »

Pour faire face à la pandémie de COVID-19, le masque « grand public » est un complément des gestes barrières mais ne peut se substituer au respect des différentes mesures dont les règles de distanciation physique.

Dans le cas du COVID-19, la direction a décidé de généraliser le port collectif du masque « grand public » au sein de l’entreprise.

Malgré la mise en place de l’ensemble des mesures techniques et organisationnelles de protection collective permettant d’éviter ou de réduire les risques (télétravail,  aménagement des horaires et des tâches, réorganisation des espaces ou du travail, installation de barrières de séparation physique, régulation des flux de circulation, marquage au sol…) le respect de la distanciation physique d’un mètre entre deux personnes (clients, collègues, prestataires, etc.) ne peut être garanti. Le port d’un masque « grand public » devient obligatoire.

L’entreprise met à disposition ces masques pour tous les salariés. Les élèves et les prospects devront s’équiper individuellement avec leur propre masque alternatif à usage non sanitaire, au minimum, ou avec tout autre masque apportant une protection supplémentaire s’ils le désirent.

L’efficacité du masque est conditionnée par la bonne utilisation de celui-ci. S’agissant du masque grand public en particulier, le HCSP, dans son avis du 24 avril 2020, rappelle qu’il est efficace s’il est correctement porté et entretenu comme suit :

- Les masques doivent être entretenus selon les indications données par le fabricant concernant le lavage (nombre de lavages, température, etc.)

- Les masques doivent être ajustés et couvrir la bouche et le nez,

- Les mains ne doivent pas toucher le masque quand il est porté

- Le sens dans lequel il est porté doit être impérativement respecté : la bouche et le nez ne doivent jamais être en contact avec la face externe du masque. Une hygiène des mains (HDM) est impérative après avoir retiré le masque

- Le port du masque ne dispense pas du respect dans la mesure du possible de la distanciation sociale et dans tous les cas de l’hygiène des mains.

Rappel : Dans le cadre de la pandémie de COVID-19, le ministère des solidarités et de la santé recommande, en population générale, d’éviter de porter des gants car ils donnent un faux sentiment de protection. Les gants deviennent eux-mêmes des vecteurs de transmission, le risque de porter les mains au visage est le même que sans gant, le risque de contamination est donc égal voire supérieur.

 

V – Les tests de dépistage

La stratégie nationale de dépistage repose sur l’objectif énoncé par le Président de la République de dépistage virologique1 à compter du 11 mai 2020 afin qu’elles puissent s’isoler :

- de toutes les personnes présentant des symptômes du Covid-19 ;

- de toutes les personnes qui ont été en contact rapproché avec une personne infectée. 

C’est ainsi que les chaînes de transmission du virus pourront être interrompues et que l’épidémie pourra rester sous contrôle.

 

L’entreprise a un rôle à jouer dans cette stratégie nationale :

1. dès à présent, en relayant les messages des autorités sanitaires : toute personne présentant des symptômes doit être invitée par son employeur à ne pas se rendre sur son lieu de travail et à consulter un médecin sans délai, se faire dépister sur prescription de celui-ci et s’isoler. Il en va de même pour les personnes ayant été en contact rapproché (moins d’un mètre pendant plus de 15 min) ; 

 2. après le 11 mai, en incitant leurs agents symptomatiques à ne pas se rendre sur leur lieu de travail ou à le quitter immédiatement si les symptômes se révèlent sur leur lieu de travail et à consulter, si possible par téléconsultation, un médecin afin d’obtenir la prescription de dépistage ; 

 3. en évaluant précisément les risques de contamination encourus sur les lieux de travail qui ne peuvent être évités et en mettant en place en conséquence des mesures de protection qui limiteront le nombre de personnes ayant été en contact rapproché avec un patient Covid ; 

4. en collaborant avec les autorités sanitaires si elles venaient à être contactées dans le cadre du contact tracing.

En revanche, les campagnes de dépistage organisées par les entreprises pour leurs salariés ne sont pas autorisées.

                                                                                   

VI – Le protocole de prise en charge d’une personne symptomatique et de ses contacts rapprochés

En présence d’une personne symptomatique (notamment fièvre et/ou toux, difficulté respiratoire, à parler ou à avaler, perte du gout et de l’odorat), la prise en charge repose sur :

- l’isolement ;

- la protection ;

- la recherche de signes de gravité.

Le protocole mis en place au sein de l’entreprise est le suivant :

 1- Isoler la personne symptomatique dans une pièce dédiée, la salle de code pour le local ou dans le véhicule pour les leçons de conduite en voiture, en appliquant immédiatement les gestes barrières, garder une distance raisonnable avec elle (1 mètre) avec port d’un masque « grand public » ou chirurgical si disponible.

 2- Mobiliser le responsable de l’établissement, qui est le référent COVID. Lui fournir un masque avant son intervention.

 3- En l’absence de signe de gravité, contacter le médecin2 du travail ou demander à la personne de contacter son médecin traitant pour avis médical. Si confirmation d’absence de signes de gravité, organiser son retour à domicile en évitant les transports en commun.

 

En cas de signe de gravité (ex. détresse respiratoire), appeler le SAMU - composer le 15 (en étant suffisamment proche de la personne afin de permettre au médecin de lui parler éventuellement) :

- Se présenter, présenter en quelques mots la situation (COVID-19, pour qui, quels symptômes), donner son numéro de téléphone, préciser la localisation et les moyens d’accès ; l’assistant de régulation passera un médecin et donnera la conduite à tenir (en demandant souvent de parler à la personne ou de l’entendre respirer).

- Si l’envoi des secours est décidé par le centre 15, organiser l’accueil  des  secours, rester à proximité (en respectant la distance de 1 m) de la personne pour la surveiller le temps que les secours arrivent ; en cas d’éléments nouveaux importants, rappeler le Samu 15 ; ne jamais s’énerver ou agir dans la précipitation.

 4- Après la prise en charge de la personne, prendre contact avec le service de santé au travail et suivre ses consignes, y compris pour le nettoyage du poste de travail et le suivi des salariés.

 5- Si le cas COVID est confirmé, l’identification et la prise en charge des contacts seront organisées par les acteurs de niveau 1 et 2 du contact-tracing (médecin prenant en charge le cas et plateformes de l’Assurance Maladie) : les contacts évalués « à risque » selon la définition de Santé publique France seront pris en charge et placés en quatorzaine (pendant 14 jours après la date du dernier contact avec le cas confirmé). Les acteurs de contact-tracing pourront s’appuyer sur les matrices des contacts en entreprise réalisées en amont ainsi que, le cas échéant, sur la médecine du travail pour faciliter l’identification des contacts et leur qualification (« à risque » ou « à risque négligeable »).                                                    

 

VII – La prise de température

Un contrôle de température à l’entrée de l’établissement ou des véhicules n’est pas mis en place, étant déconseillé par le ministère des Solidarités et de la Santé. Ce dernier recommande toute personne de mesurer elle-même sa température en cas de sensation de fièvre et plus généralement d’auto-surveiller l’apparition de symptômes évocateurs de COVID-19.

Le Haut Conseil de la santé publique rappelle, dans son avis du 28 avril 2020, que l’infection à SARS-CoV-2 peut être asymptomatique ou pauci symptomatique, et que la fièvre n’est pas toujours présente chez les malades. De plus, le portage viral peut débuter jusqu’à 2 jours avant le début des signes cliniques. La prise de température pour repérer une personne possiblement infectée serait donc faussement rassurante, le risque non négligeable étant de ne pas repérer des personnes infectées. Par ailleurs, des stratégies de contournement à ce contrôle sont possibles par la prise d’antipyrétiques.

Toutefois, l’entreprise, dans le cadre de l’ensemble de mesures de précaution, pourra  organiser un contrôle de la température des personnes entrant sur leur site. Dans le contexte actuel, ces mesures peuvent faire l’objet de la procédure relative à l’élaboration des notes de service valant adjonction au règlement intérieur prévue à l’article L. 1321-5 du code du travail qui autorise une application immédiate des obligations relatives à la santé et à la sécurité avec communication simultanée à l'inspection du travail, et dans les conditions prévues par cet article.

 

 

VIII- Nettoyage et désinfection

Fréquences de nettoyage : 

Nettoyage fréquent des surfaces et des objets qui sont fréquemment touchés,

Nettoyage journalier des sols,

Nettoyage en début de service, entre chaque élève et en fin de service des matériels roulants

 

Note : Le terme désinfection utilisé ici vise la destruction du coronavirus uniquement avec un produit actif sur ce virus (et non une opération de désinfection sur des micro-organismes beaucoup plus résistants, rencontrés par exemple en milieu de soin ou dans des laboratoires médicaux).

 

Réouverture après confinement :

Les lieux ayant été fréquentés dans les 5 derniers jours, même partiellement, par précaution, un nettoyage habituel avec un produit actif sur ce virus doivent avoir lieu comme décrit ci-après.

 

Nettoyage quotidien après réouverture : 

Pour nettoyer les surfaces, il conviendra d’utiliser des produits contenant un tensioactif (solubilisant les lipides) présent dans les savons, les dégraissants, les détergents et les détachants. Outre son activité de dégraissage des surfaces, le tensioactif va également dégrader les lipides de l'enveloppe du virus           SRAS-CoV-2 et ainsi l'inactiver. Ces produits de nettoyage pourront donc être utilisés pour l'entretien quotidien des locaux après le retour des personnels, des élèves et des prospects.

 Lorsque l'évaluation des risques le justifie, une opération de désinfection peut être effectuée en plus du nettoyage. Une désinfection visant le SRAS-CoV-2 est réalisée avec un produit répondant à la norme virucide (NF EN 14476 juillet 2019), ou avec d'autres produits comme l'eau de Javel à la concentration virucide de 0,5% de chlore actif (par exemple 1 litre de Javel à 2,6% + 4 litres d'eau froide). Les opérations de désinfections ne doivent être réalisées que lorsque strictement nécessaires (l'usage répétitif du désinfectant peut créer des micro-organismes résistants au désinfectant ; un désinfectant mal employé tue les micro-organismes les plus sensibles mais permet la survie des micro-organismes les plus résistants, le désinfectant n'ayant plus aucun effet et procurant alors un faux sentiment de sécurité ; en outre une désinfection inutile constitue une opération de travail à risque pour les travailleurs (exposition aux produits chimiques, TMS..).

Ces opérations se feront en respectant les préconisations indiquées dans le document ED 6347 de l'INRS. De façon générale, il conviendra de ne pas remettre en suspension dans l'air les micro-organismes présents sur les surfaces (ne pas utiliser de jet d'eau à haute pression, ne pas secouer les chiffons…), mais d'employer des lingettes pré-imbibées ou à imbiber du produit de son choix, des raclettes… 

• Suivre les instructions du fabricant pour tous les produits de nettoyage et de désinfection (ex. la concentration, la méthode d'application et le temps de contact, etc.) ;

• Les lingettes et bandeaux à usage unique doivent être éliminés dans un sac en plastique étanche, via la filière des ordures ménagères.

• Les moquettes pourront être dépoussiérées au moyen d'un aspirateur muni d'un filtre HEPA HEPA : High efficiency particulate air. Filtre retenant les micro-organismes de l'air rejeté par l'aspirateur

• Bien aérer après le bionettoyage ;

• Procéder plusieurs fois par jour au nettoyage-désinfection des surfaces et des objets régulièrement touchés à l’aide de lingettes ou bandeaux nettoyant contenant un tensioactif :

  • en portant une attention particulière aux surfaces en plastique et en acier ;
  • notamment des sanitaires, équipements de travail collectifs, poignées de portes, interrupteurs d’éclairage, écrans tactiles, combinés de téléphone, appareils de paiement, comptoir d’accueil, mobilier, etc.
  • pour la désinfection des objets portés à la bouche des enfants, en fonction des matières (et indications sur l’objet) laver en machine à 60° ou utiliser un produit désinfectant en privilégiant les produits compatibles avec les surfaces alimentaires puis rincer longuement à l’eau claire.

 

Les salariés effectuant les opérations de nettoyage seront équipés de leurs EPI usuels, le cas échéant.

 

IX – Mesures particulières liées à l’usage des véhicules

Pour les voitures, il est important de ne pas utiliser la climatisation, d’éviter l’utilisation de la ventilation mécanique et de privilégier l’ouverture des fenêtres.
Les systèmes de climatisation provoquent une condensation de la vapeur d’eau qui entretient une flore bactérienne propre à véhiculer germes et virus. Il est donc préférable d’ouvrir la fenêtre si on a trop chaud. La ventilation mécanique pour augmenter l’entrée d’air frais, a un inconvénient semblable : elle propulse les poussières qui peuvent transporter le virus.

 

L’accès au véhicule est limité à deux personnes, l’élève et son enseignant devant  porter obligatoirement un masque de protection « grand public » au minimum. Après que l’élève et l’enseignant se soient lavés les mains ou aient utilisé un gel hydro-alcoolique (ou solution hydro-alcoolique), l’élève s’installe au poste de conduite. L’élève ne touche pas le véhicule et n’entre pas dans celui-ci sans l’autorisation de l’enseignant.

 

La durée des leçons de conduite est réduite de quelques minutes pour le nettoyage du véhicule en fin de leçon et avant l’arrivée de l’élève suivant.

 

Après s’être assuré que l’élève n’ai laissé aucun déchet dans le véhicule et est descendu de celui-ci, l’enseignant procède lui-même au nettoyage des surfaces de contact (volant, commodos, boîte de vitesse, frein à main, rétroviseur, poignées…) à l’aide d’une lingette nettoyante ou anti-bactérienne, l’objectif étant d’enlever le virus s’il est présent et non pas de le détruire.

 

Les lingettes nettoyantes doivent être éliminées dans un sac en plastique étanche, via la filière des ordures ménagères et le véhicule doit être aéré quelques minutes.

 

En cas de présence d’un seul et unique accompagnateur dans le cadre du rendez-vous préalable à la conduite accompagnée (ou à la conduite supervisée), la partie arrière du véhicule qui a été utilisée sera également nettoyée. Les rendez-vous pédagogiques sont annulés jusqu’à nouvel ordre étant donné qu’il était interdit de pratiquer la conduite accompagnée pendant le confinement. Ils seront donc réalisés ultérieurement, lorsque la situation sanitaire sera moins contraignante.

 

Après chaque nettoyage, l’enseignant complète la fiche de suivi de l’entretien du véhicule.

 

Etant donné qu'il faut se laver les mains et nettoyer les commandes avant le début de chaque cours, l'usage des gants n’est pas nécessaire. Cet usage est même déconseillé (Cf. IV).

 

 

Le protocole à utiliser pour les deux roues est le même que celui-pour les voitures, à l’exception du port du masque. En effet, le port d’un casque intégral dispense du port du masque.

 

 

Dans toutes les situations, il est conseillé de garder les ongles courts et d’éviter le port de la barbe.

 

 

Il est déconseillé d’utiliser un chiffon dépoussiérant sec (ne pas secouer les tissus).

1 Le dépistage virologique permet de déterminer si la personne est porteuse du virus c’est-à-dire qu’elle est malade à un moment T, contrairement aux tests sérologiques qui confirment si la personne a été malade et qu’à ce titre, elle est immunisée contre une réinfection.

2 Les médecins du travail sont habilités à délivrer des arrêts de travail pour les salariés des établissements dont il a la charge, suspectés d’infection ou reconnus atteints par le covid-19, ou contraints à des mesures d’isolement.

Publié le mercredi 06 mai 2020 à 22h00

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